Publié le 31 août 2012par A.L. avec AFP Environnement, Energie Depuis le Grenelle de l'environnement, la France a fait des efforts mais pourrait nettement mieux faire, estime un rapport commandé par le ministère de l'Ecologie dont la version finale doit être publiée avant la conférence environnementale des 14 et 15 septembre. Réalisé sous l'autorité de Thierry Wahl, inspecteur des Finances, ce "rapport d'étape" obtenu le 31 août par l'AFP propose trente indicateurs permettant de mesurer le chemin parcouru pour atteindre les objectifs fixés pour 2020 par le Grenelle.
Cette fiche question/réponse est extraite du document publié par Mairie-conseils en avril 2014 : Les 101 questions que vous allez vous poser … et leurs réponses – Manuel à destination des élu(e)s des communes de moins de 3 500 habitants.
Face à vous, vous avez des parents soucieux de faire adhérer leurs enfants aux valeurs républicaines. Ils manifestent également leur désir de voir leurs enfants protégés par des parrains et marraines chargés de les suppléer au cas où ils disparaîtraient.
Publié le 6 mai 2011par Thomas Beurey / Projets publics Organisation territoriale, élus et institutions Censée générer des économies, la création du conseiller territorial va en fait coûter très cher, ont souligné les députés socialistes lors de l'examen en première lecture, le 5 mai, du projet de loi sur les effectifs des conseillers territoriaux. Les assemblées régionales vont, dans une majorité de cas, accueillir à partir de 2014 beaucoup plus d'élus qu'aujourd'hui.
En posant une question écrite sur la nature juridique exacte des marchés réservés visés par l'article 15 du Code des marchés publics (CMP), le député Pascal Terrasse (PS, Ardèche) a donné une nouvelle occasion au ministre de l'Economie de revenir sur une problématique constante : le "système réservataire" est-il réellement conciliable avec la règle de "la libre concurrence" ?
Le parlementaire souhaitait savoir si, dans le cadre de la mise en œuvre d'une "
Alors que les remises de médailles n'auront lieu que dans cinq ans, de nombreuses collectivités vont d'ores et déjà recevoir leur trophée olympique : une plaque "Terre de Jeux" symbolisant leur partenariat avec le Comité d'organisation des Jeux olympiques (Cojo) Paris 2024. Mercredi 20 novembre, dans le grand auditorium du Congrès des maires, les noms des cinq cents premières communes ont été révélés. Parallèlement, de nombreux départements et régions s'inscrivent également dans cette démarche.