Publié le 26 janvier 2023par Claire Mallet , Localtis Organisation territoriale, élus et institutions Ah les normes… ce ne sera pas la première initiative, ni le premier rapport sur le sujet. Mais leurs auteurs sont bien placés pour en parler. Et peuvent donc espérer quelques effets. D'autant plus que leurs propositions prévoient surtout une dose de bonne volonté et pas ou peu d'évolutions législatives. Il s'agit en l'occurrence du rapport de Françoise Gatel et Rémy Pointereau, respectivement présidente et premier vice-président de la délégation aux collectivités territoriales du Sénat, le second étant précisément "
Saisi d'une question sur l'inadaptation du Code des marchés publics aux contrats publics de fourniture d'énergie, le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie, dans sa réponse du 16 septembre 2014, apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre de tels marchés. L'occasion de faire le point sur les conséquences de la fin des tarifs réglementés d'énergie fixée au 31 décembre 2014 pour les acheteurs publics.
Publié le 20 avril 2020par Thomas Beurey / Projets publics pour Localtis Organisation territoriale, élus et institutions Le président de l'Association des maires de France (AMF), François Baroin, a souhaité, jeudi 16 octobre, que dans l'hypothèse où le second tour des élections municipales ne pourrait pas se tenir en juin, il soit organisé "dans les meilleurs délais" et "si possible dans la deuxième quinzaine de septembre". Les maires espèrent que le second tour des municipales aura lieu "
La suppression de 120.000 postes de fonctionnaires, souhaitée par Emmanuel Macron, mais aussi le probable gel du point d'indice ont été au coeur mardi des premiers contacts entre les syndicats de la fonction publique et leur ministre, Gérald Darmanin, qui ont débuté mardi 23 mai et se poursuivent le 24. Ceux-ci ont pris la forme de rencontres bilatérales, en présence de son directeur de cabinet Jérôme Fournel, de son directeur de cabinet adjoint chargé de la fonction publique Laurent Vercruysse, ainsi que du directeur général de l'administration et de la fonction publique, Thierry Le Goff.
Publié le 18 avril 2016par Jean Damien Lesay Bretagne, Pays de la Loire Développement économique, Tourisme, culture, loisirs La nouvelle avait fait couler beaucoup d'encre dans les années 2009-2010 : le Grand Ouest, terre de football, n'accueillerait pas l'Euro 2016. Faute de pouvoir s'aligner sur le très exigeant cahier des charges de l'UEFA, Rennes et Nantes, un temps pressenties pour devenir villes-hôtes de la compétition, avaient renoncé à se porter candidates.